Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon…
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
3868570
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/10/2021
Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d\'Arcachon… de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D\'ARCACHON

Présentation de la marque Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon…

Déposée le 14 octobre 2011 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, SYNDICAT MIXTE domicilié(e) 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON domicilié(e) 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

La marque Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon… est expirée depuis le 14 octobre 2021.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON a également déposé les autres marques suivantes : B'A , nourri(e) A L'HUÎTRE élevé(e) SOUS LES PINS , L'HUÎTRE DE NOËL , les Bicyclettes Bleues , L'EAU'DITORIUM , 50 NUANCES D'HUÎTRES B'A , B'A BASSIN D'ARCACHON , Le Bassin, je l'aime, je le partage ! , B'A BASSIN D'ARCACHON VIVRE L'INCOMPARABLE , éloa BASSIN D'ARCACHON


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, SYNDICAT MIXTE - 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON - 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567345 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; Transport à l'exception du transporteur en limousines ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, aucun de ces voyages n'étant effectués en limousines ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, à l'exception de la location de limousines, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis sauf par limousines ; réservation pour les voyages, à l'exception de voyages par limousines ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Transport à l'exception du transporteur en limousines ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, aucun de ces voyages n'étant effectués en limousines ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, à l'exception de la location de limousines, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis sauf par limousines ; réservation pour les voyages, à l'exception de voyages par limousines ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.